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(mail : information@ozonelight.com ; téléphone : 01.53.01.93.01).

Le directeur de la publication du Site est, Etienne Gounot, en sa qualité de Cofondateur.

Le Site est hébergé par OVH, société par actions simplifiée, au capital social de 10174560,00 EURO, dont le siège social est situé au 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Metropole sous le numéro 424761419, assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée sous le numéro FR 22 424761419. (teléphone : 09.72.10.10.07)
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L’Utilisateur s’interdit notamment de :
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L’Utilisateur s’engage à respecter les dispositions légales en la matière, applicables aux informations circulant sur Internet et/ou le Site et demeurera en tout état de cause seul responsable des atteintes aux droits de tiers qui pourraient résulter de son utilisation du Site. L’Utilisateur est seul juge de sa faculté, légale, contractuelle et/ou judiciaire à accéder au Site et/ou utiliser le Site. À ce titre, en utilisant le Site, l’Utilisateur reconnait qu’il ne viole aucune disposition légale, contractuelle ou statutaire. L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site et les Services à des fins conformes à l’ordre public, la sécurité publique et aux bonnes mœurs et demeurera en tout état de cause seul responsable des éventuelles atteintes à l’ordre public, à la sécurité publique et aux bonnes mœurs qui pourraient résulter de son utilisation du Site.

De manière générale, l’Utilisateur garantit Ozone contre toute réclamation, action et/ou revendication dont elle pourrait faire l’objet à ce titre et s’engage, à ce titre, à prendre à charge l’ensemble des sommes, dommages et intérêts, frais, honoraires d’avocat et dépens auxquels pourrait être condamné Ozone.

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Loi applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi française.
Intégralité

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Aucune condition générale ou spécifique communiquée par l’Utilisateur ne pourra s’intégrer aux présentes Conditions Générales.